Politique de remboursement
Chez Steitgeisen, nous accordons une attention particulière à la satisfaction de nos clients. Nous nous engageons à proposer des conditions de retour et de remboursement claires, transparentes et conformes à la réglementation française et européenne applicable à la vente à distance.
La présente politique décrit les modalités d'annulation des commandes, les conditions de retour des produits, les frais applicables ainsi que les délais de remboursement pour les achats effectués sur notre site https://steitgeisen.com.
1. Droit de rétractation et délai de retour
1.1 Droit légal de rétractation de 14 jours
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai légal de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision ni à supporter de pénalités.
Pour les achats de produits, ce délai commence à courir le lendemain du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession du produit.
Si votre commande comprend plusieurs produits livrés séparément, le délai commence à courir à compter de la réception du dernier produit.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer clairement de votre décision avant l'expiration du délai légal de 14 jours.
Vous pouvez effectuer cette démarche par e-mail ou au moyen du formulaire type de rétractation mis à votre disposition avec les documents contractuels.
Aucun motif particulier n'est exigé.
Après avoir communiqué votre décision de rétractation, vous disposez d'un délai supplémentaire de 14 jours calendaires pour nous retourner le produit.
1.2 Délai commercial de retour de 31 jours
En complément du droit légal de rétractation, nous proposons une possibilité de retour commercial étendue jusqu'à 31 jours calendaires après la réception de votre commande.
Cette possibilité supplémentaire vous permet de demander un retour après l'expiration du délai légal de rétractation, sous réserve des conditions suivantes :
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La demande de retour doit être adressée dans les 31 jours calendaires suivant la réception du produit.
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Le produit doit être retourné dans son état d'origine, complet et en bon état.
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Les accessoires, notices et éléments fournis avec le produit doivent être inclus.
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Le produit ne doit pas présenter de dommages résultant d'une utilisation inappropriée, d'une négligence ou d'une modification non autorisée.
Pour les retours commerciaux effectués après le délai légal de rétractation, les produits doivent être non utilisés et dans un état permettant leur remise en vente.
Cette condition commerciale ne s'applique pas aux demandes relevant du droit légal de rétractation ou des garanties légales.
Le délai commercial de 31 jours constitue un avantage supplémentaire et ne limite, ne remplace ni ne réduit aucun droit légal dont vous pourriez bénéficier.
2. Conditions de retour
Les demandes de retour peuvent notamment concerner les situations suivantes :
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Vous avez changé d'avis après votre achat.
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Le produit ne correspond pas à vos attentes.
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Vous avez commandé un produit qui ne convient pas à votre utilisation.
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Vous avez reçu un produit endommagé ou présentant un défaut.
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Vous avez reçu un article différent de celui commandé.
Pour les retours volontaires relevant de notre politique commerciale, le produit doit respecter les conditions indiquées à la section 1.2.
Dans le cadre du droit légal de rétractation, vous pouvez manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour vérifier sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement, comme vous pourriez le faire dans un magasin physique.
Toutefois, une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire à ces vérifications peut être mise à votre charge dans les conditions prévues par la loi.
Les produits doivent être retournés avec leurs accessoires et éléments fournis, dans la mesure du possible avec leur emballage d'origine.
L'absence de l'emballage d'origine ne constitue pas, à elle seule, un motif automatique de refus du droit légal de rétractation.
Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque les conditions légales sont réunies.
Cela peut notamment concerner :
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Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
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Les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
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Les produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, lorsque leur sceau a été retiré après la livraison.
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Les autres catégories de produits expressément prévues par la législation applicable.
Les produits électroménagers ne sont pas automatiquement exclus du droit de rétractation du seul fait de leur nature ou de leur utilisation.
Ces exceptions ne s'appliquent que dans les limites prévues par la réglementation.
3. Politique d'échange
Nous proposons un service de retour et de remboursement, mais ne proposons pas d'échange direct de produits.
Si vous souhaitez obtenir un autre modèle, une autre référence ou un produit différent, nous vous invitons à retourner l'article initial conformément à la présente politique, puis à effectuer une nouvelle commande.
Cette organisation permet de traiter séparément chaque retour et chaque nouvelle commande.
Elle ne limite pas les droits dont vous bénéficiez au titre de la garantie légale de conformité, notamment votre droit à la réparation ou au remplacement lorsque les conditions légales sont remplies.
4. Annulation des commandes
4.1 Commandes non expédiées
Si votre commande n'a pas encore été expédiée, vous pouvez nous contacter par e-mail pour demander son annulation.
Après vérification du statut de votre commande, nous procéderons à son annulation et au remboursement intégral des sommes versées.
Aucun frais d'annulation ne sera appliqué.
Nous vous recommandons de nous contacter le plus rapidement possible afin que votre demande puisse être traitée avant l'expédition.
4.2 Commandes déjà expédiées
Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être annulée directement auprès du transporteur.
Vous pouvez toutefois exercer votre droit légal de rétractation dans les délais prévus par la réglementation ou demander un retour conformément à notre délai commercial de 31 jours.
Le simple refus de réception d'un colis ou son renvoi sans notification préalable ne constitue pas, à lui seul, une notification valable de rétractation.
Nous vous invitons donc à nous informer clairement de votre décision par e-mail afin de faciliter le traitement de votre demande.
5. Produits endommagés, défectueux ou incorrects
Nous accordons une attention particulière aux réclamations concernant les produits endommagés pendant le transport, défectueux ou non conformes à la commande.
Si vous rencontrez l'une de ces situations, veuillez contacter notre service client en indiquant :
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Votre numéro de commande.
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Le nom ou la référence du produit concerné.
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Une description précise du problème rencontré.
-
Des photographies du produit et de son emballage, si disponibles.
Après examen de votre demande, nous vous proposerons une solution adaptée à votre situation et à vos droits légaux.
Selon la nature du problème, les solutions possibles comprennent :
-
La réparation du produit.
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Le remplacement du produit lorsque les conditions légales sont réunies.
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Une réduction du prix, dans les conditions prévues par la loi.
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La résolution de la vente et le remboursement, lorsque les conditions légales sont réunies.
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Un remboursement commercial total ou partiel lorsque cette solution est appropriée et acceptée.
Pour les produits défectueux, endommagés ou incorrectement expédiés, les frais raisonnables de retour sont pris en charge par nos soins.
Aucun frais de retour ou de traitement ne vous sera facturé dans le cadre de la mise en œuvre de vos garanties légales.
Les droits prévus par les garanties légales restent applicables indépendamment du délai commercial de retour de 31 jours.
6. Procédure de demande de retour
Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à suivre les étapes suivantes.
Étape 1 : Envoyer votre demande
Contactez notre service client à l'adresse suivante :
airpower@steitgeisen.com
Veuillez préciser :
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Votre nom et prénom.
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Votre numéro de commande.
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Le produit concerné.
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Le motif de votre demande, si applicable.
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Des photographies, si le produit est endommagé, défectueux ou incorrect.
Si vous exercez votre droit légal de rétractation, une simple déclaration claire exprimant votre volonté de vous rétracter suffit. Vous n'avez pas à fournir de justification.
Étape 2 : Vérification de la demande
Nous examinerons les informations communiquées afin de vérifier le statut de la commande, la nature de votre demande et les modalités de retour applicables.
Nous vous transmettrons ensuite les instructions nécessaires, notamment les modalités d'expédition, l'adresse de retour et les éventuels frais restant à votre charge.
L'exercice du droit légal de rétractation ne nécessite aucune autorisation préalable de notre part.
Étape 3 : Réception de l'étiquette de retour
Lorsque le retour nécessite une étiquette, nous vous fournirons celle-ci au format électronique.
Vous devrez :
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Télécharger l'étiquette de retour.
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L'imprimer.
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La fixer de manière visible sur le colis.
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Suivre les instructions d'expédition communiquées par notre service client.
Les modalités de prise en charge des frais de retour vous seront précisées avant l'expédition.
Veuillez ne pas envoyer votre colis à une adresse différente de celle qui vous aura été communiquée.
Étape 4 : Expédition du produit
Emballez soigneusement le produit afin de limiter les risques de détérioration pendant le transport.
Nous vous recommandons de conserver votre preuve de dépôt ainsi que le numéro de suivi jusqu'à la confirmation de réception du colis et au traitement de votre demande.
Dans le cadre du droit légal de rétractation, le produit doit être expédié au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision.
Étape 5 : Réception et vérification
À réception du produit, nous vérifierons son état, ses accessoires et sa conformité avec les conditions de retour applicables.
Une fois cette vérification effectuée, nous procéderons au traitement du remboursement ou à la mise en œuvre de la solution applicable à votre situation.
7. Étiquettes de retour et frais d'expédition
7.1 Modalités de retour
Nous fournissons, lorsque cela est applicable, une étiquette de retour au format électronique.
Vous êtes chargé de la télécharger et de l'imprimer avant l'expédition du colis.
Les modalités de prise en charge des frais de transport dépendent du motif du retour.
7.2 Retour pour changement d'avis
Dans le cadre de l'exercice du droit légal de rétractation, les frais directs de renvoi du produit sont à votre charge, à condition que cette information vous ait été communiquée avant la conclusion de la commande.
Les mêmes modalités peuvent s'appliquer aux retours commerciaux effectués au titre de notre délai supplémentaire de 31 jours.
Le montant des frais applicables vous sera communiqué avant le retour.
Aucun frais de traitement, de restockage ou de remise en stock arbitraire ne sera appliqué.
7.3 Retour pour défaut, dommage ou erreur de livraison
Lorsque le retour est lié à un défaut de conformité, à un dommage survenu pendant le transport ou à une erreur de préparation de commande, nous prenons en charge les frais raisonnables de retour.
Les frais nécessaires à la mise en œuvre des garanties légales ne peuvent pas être facturés au consommateur.
7.4 Frais de livraison initiaux
En cas d'exercice valable du droit légal de rétractation, les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé sont remboursés conformément à la réglementation.
Si vous avez expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, les frais supplémentaires correspondants ne sont pas remboursables.
Aucun frais supplémentaire injustifié ne sera déduit des sommes légalement dues.
8. Modalités et délais de remboursement
8.1 Délai de traitement
Pour les retours commerciaux, après réception et vérification du produit retourné, nous nous engageons à lancer le remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables lorsque les conditions applicables sont respectées.
Pour les demandes relevant du droit légal de rétractation, le remboursement doit intervenir au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous avons été informés de votre décision.
Conformément à l'article L.221-24 du Code de la consommation, pour la vente de biens, nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à la réception d'une preuve de son expédition, la première de ces deux dates étant retenue.
Notre délai de traitement de 1 à 3 jours ouvrables constitue un engagement de service et ne peut en aucun cas prolonger les délais légaux.
8.2 Mode de remboursement
Le remboursement est effectué en principe au moyen du mode de paiement initialement utilisé lors de votre achat.
Aucun avoir ou bon d'achat ne vous sera imposé en remplacement d'un remboursement auquel vous avez légalement droit.
Un autre moyen de remboursement peut être utilisé uniquement avec votre accord exprès et à condition qu'il n'entraîne aucun frais supplémentaire pour vous.
8.3 Délai bancaire
Après le lancement du remboursement, le délai d'apparition des fonds sur votre compte dépend de votre banque, de votre établissement financier ou de votre prestataire de paiement.
Un délai supplémentaire peut donc être nécessaire avant que le montant remboursé apparaisse sur votre relevé bancaire.
Si le remboursement n'apparaît pas après le délai habituel de traitement de votre établissement financier, veuillez contacter notre service client afin que nous puissions vous aider à vérifier la transaction.
9. Garanties légales
Indépendamment de notre politique commerciale de retour, les produits achetés bénéficient des garanties légales prévues par la législation française applicable.
Ces garanties ne sont pas limitées au délai de retour commercial de 31 jours.
9.1 Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité pendant une durée de deux ans à compter de la délivrance du produit.
Pour les biens neufs, les défauts de conformité apparaissant dans les 24 mois suivant la délivrance sont présumés avoir existé au moment de celle-ci, sauf preuve contraire ou exception prévue par la loi.
En cas de défaut de conformité, vous pouvez demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la réglementation.
La mise en conformité doit intervenir sans frais pour le consommateur, dans un délai raisonnable ne pouvant excéder 30 jours à compter de sa demande.
Si la réparation ou le remplacement est impossible, n'intervient pas dans les conditions légales ou entraîne un inconvénient majeur, vous pouvez, selon les circonstances, demander une réduction du prix ou la résolution du contrat avec remboursement.
La garantie légale de conformité est applicable indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
9.2 Garantie contre les vices cachés
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, vous bénéficiez également de la garantie contre les vices cachés.
Cette garantie concerne les défauts non apparents au moment de l'achat qui rendent le produit impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui diminuent tellement cet usage que vous ne l'auriez pas acheté, ou en auriez offert un prix inférieur, si vous les aviez connus.
Vous pouvez exercer les recours prévus par la loi, notamment :
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La restitution du produit contre remboursement du prix payé.
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La conservation du produit avec restitution d'une partie du prix.
L'action doit être engagée dans les deux ans suivant la découverte du vice, conformément à l'article 1648 du Code civil.
Ces garanties légales s'appliquent indépendamment de notre politique commerciale de retour.
10. Précautions particulières pour les appareils électroménagers
Certains appareils électroménagers nécessitent des précautions particulières avant leur retour.
Afin de limiter les risques de détérioration pendant le transport, nous vous recommandons de :
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Débrancher complètement l'appareil avant son emballage.
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Vider les réservoirs et évacuer les liquides, lorsque cela est nécessaire.
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Nettoyer et sécher l'appareil avant son expédition.
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Retirer les éléments non nécessaires au transport.
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Joindre les accessoires et les notices fournis avec le produit.
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Utiliser un emballage suffisamment protecteur.
Pour les appareils volumineux, lourds ou nécessitant des conditions de transport particulières, veuillez contacter notre service client avant l'expédition afin d'obtenir des instructions adaptées.
Ces précautions sont destinées à faciliter le transport et ne peuvent pas être interprétées comme une restriction de vos droits légaux.
11. Contact
Pour toute question concernant une commande, un retour, une annulation ou un remboursement, vous pouvez contacter notre service client aux coordonnées suivantes :
Nom : Steitgeisen
Site internet : https://steitgeisen.com
Adresse e-mail : airpower@steitgeisen.com
Téléphone : +1 (573) 696-2741
Adresse postale :
11401 N Turner Ln
Hallsville, MO 65255
United States
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.
Nous vous recommandons de privilégier le contact par e-mail afin de faciliter le suivi de votre demande. Veuillez indiquer votre numéro de commande dans toute correspondance.
Important : l'adresse postale ci-dessus est notre adresse de contact. Elle ne constitue pas automatiquement une adresse de retour. Veuillez utiliser exclusivement l'adresse de retour communiquée par notre service client pour votre demande.
12. Mise à jour de la politique
Nous pouvons être amenés à mettre à jour la présente politique afin de tenir compte de l'évolution de nos services et de la réglementation applicable.
La version en vigueur est celle publiée sur cette page.
Toute modification est sans incidence sur les droits légaux déjà acquis par les consommateurs au titre de leurs commandes.
Pour toute question complémentaire concernant la présente politique, notre service client reste à votre disposition.